Simon Sutour

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Simon Sutour
pour le Gard
Objet:
membres des commissions départementales de coopération intercommunale
Groupe:
Commissions départementales de coopération intercommunale
parlement="Sénat"
JORFTEXT000038268448(source JORF)
nomination
26 Mars 201926/03/2019
De: Simon Sutour
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
2 février 2018
par le Sénat dans sa séance du
31 janvier 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la sécurité
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la sécurité
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036569458(source JORF)
composition
03 Février 201803/02/2018
De: Simon Sutour
pour le Gard
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
Commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036231577(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Simon Sutour
Objet:
de rapporteurs
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Commission des affaires européennes, à 9 h 30 (Salle A120)
Comitologie : proposition de résolution européenne et avis politique de
Groupe:
Commission des Affaires européennes (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes, à 9 h 30 (Salle A120) (Sénat)"
JORFTEXT000035830073(source JORF)
nomination
19 Octobre 201719/10/2017
De: SUTOUR Simon
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
Commission des Affaires européennes (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
JORFTEXT000035734988(source JORF)
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Simon SUTOUR
(SOCR)
Objet:
Bureau de la commission des affaires européennes
Vice-présidents
Groupe:
Commission des Affaires européennes (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
JORFTEXT000035734988(source JORF)
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: SUTOUR Simon
Objet:
membres de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
Groupe:
Commission des lois (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (Sénat)"
JORFTEXT000035721400(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Simon Sutour
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 mars 2016
par le Sénat dans sa séance du
2 mars 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires
N
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000032251967(source JORF)
composition
18 Mars 201618/03/2016
De: Simon SUTOUR
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
II. ―
sénateurs
a) Titulaires
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
JORFTEXT000023492913(source JORF)
nomination
01 Février 201101/02/2011
De: Simon Sutour
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000018158924(source JORF)
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Simon Sutour
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Députés et sénateurs désignés par l'assemblée
à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Titulaire
Remplace:M. Raymond Courrière
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000460453(source JORF)
nomination
02 Décembre 200602/12/2006
De: Sutour (Simon, Robert)
directeur-général adjoint des services d'une ville ; 22 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000389778(source JORF)
nomination
14 Juillet 199814/07/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.